En moins de 3 mois, la création graphique, textuelle ou sonore générée par l’intelligence artificielle (IA) a explosé pour le grand public. C’est notamment dû à une gamme de plates-formes et d’applications différentes telles que DALL·E 2, Stable Diffusion ou encore Mid Journey.
A condition de maitriser l’art du prompt, n’importe qui peut désormais générer rapidement d’innombrables images et imiter des styles artistiques. Tout le monde ou presque peut utiliser la voix d’Angèle pour faire la voix off de ses vidéos. Et même ma maman peut demander à ChatGPT de lui rédiger un post Facebook dans le style de Fred Vargas.
Oui mais alors… Est-ce que j’ai le droit d’utiliser des contenus générées par IA dans mes posts Social Media.
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Les IA devant la justice
Nous sommes en Septembre 2023 et tout ça et finalement encore très frais.
On va pas se mentir, c’est un peu le chaos et personne n’y voit vraiment clair.
Forcément l’impact de ces nouveaux outils s’est fait ressentir sur la quotidien des créatifs en tout genre. Un certain nombre de créatifs et d’associations sont même allé jusqu’à porter l’affaire en justice.
Plusieurs groupes d’artistes et d’illustrateurs ont déjà déposé un recours collectif contre Midjourney, Deviantart et Stability AI.
De son côté, Getty Images a déposé une plainte contre Stability AI. La société a copié 12 millions d’images piquées sur Getty pour entraîner son modèle d’IA « sans autorisation… ni compensation »
https://www.theverge.com/2023/2/6/23587393/ai-art-copyright-lawsuit-getty-images-stable-diffusion
De quoi refroidir un CM ou une marque !
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Le fond du problème, c’est comment les intelligences artificielles génèrent ces contenus visuels
La plupart des IA génératives récupèrent les images existantes sur Internet. Ca on savait. Ce qui est moins connu c’est que ces IA elle ne savent pas forcément comprendre ce qu’il ya dans l’image. Pour se faire elles croisent les images avec les infos textuelles qui y sont associés (nom du fichier, balise alt, meta données).
Par exemple, DALL·E 2 d’OpenAI a été formé sur « des centaines de millions d’images sous-titrées provenant d’Internet ».
Le problème c’est que parmi ces millions d’images certaines sont protégées par les droits d’auteur. Combien et lesquelles, impossible de savoir.
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Si je crée des posts générés par l’IA, sont-ils protégés par le droit d’auteur ?
La réponse est Non… Mais il y a un mais.
En théorie, en droit de la propriété intellectuelle, le droit d’auteur n’est accordé qu’aux humains.
Par le passé, on a ainsi refusé de parler de droit d’auteur pour les créations d’animaux (oui oui). Le cas a été jugé aux US pour un selfie pris par un singe. Même chose en France.
Soyons clair, sans participation humaine et sans auteur humain, il ne peut y avoir de droit d’auteur.
Une machine ou un logiciel ne peut donc pas se voir reconnaître comme l’auteur d’une œuvre au sens du Code de la propriété intellectuelle. MidJourney ne peut pas revendiquer de droits d’auteur.
> Donc en gros MidJourney, ChatGPT ou Dall E ne pourront jamais vous tomber sur le coin du bec.
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Mais si l’oeuvre a été généré à partir d’un prompt rédigé par un humain ?
En l’état du droit français il serait difficile de faire valoir un quelconque droit d’auteur dans la mesure où l’utilisateur n’a pas de réelle maîtrise des résultats qui seront générés par l’IA.
> Donc si j’emprunte un visuel généré par IA et posté sur un autre compte Instagram, théoriquement il serait difficile de me faire légalement taper sur les doigts. (On ne recommande évidemment pas)
En revanche, si le résultat généré par IA est retravaillé par l’utilisateur (genre photoshop), celui-ci peut être protégé par un droit d’auteur.
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Que se passe-t-il si je crée des posts Social Media avec une IA qui se base sur des œuvres déjà existantes ?
Là ça peut être un problème. L’auteur ou les auteurs de l’oeuvre existante pourrait faire valoir des droits.
Sauf que… il y a un gros sauf que.
Pour établir une violation des droits d’auteur, il faut que l’auteur puisse démontrer que le résultat généré grâce à l’IA reproduit en intégralité ou au moins en partie les caractéristiques originales de cette œuvre. Or, cela ne sera pas le cas dans la majeure partie des cas. C’est quasiment impossible à prouver aujourd’hui.
> Donc en gros si génère un visuel sur MidJourney il embarque peut-être avec lui des droits d’auteur mais en l’état ce n’est pas prouvable. Donc le risque est proche du néant.
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En revanche, c’est un autre sujet quand on parle de musique par exemple ou de deep fake audio. Ma fameuse voix off avec la voix d’Angèle. Là ça craint.Il ne sera pas très compliqué de prouver que les œuvres originale ont permis de « nourrir » et d’entraîner l’IA.
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